Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
https://www.etrembieres.fr/fichiers/SKM_C284e20090214110.pdf
Modification simplifiée n°1 : ici.
Modification simplifiée n° 1, contenu du dossier : ici.
Additif au rapport de présentation : ici.
Révision du PLU, organisations d'aménagement et de programmation : ici.
Révision du PLU, règlement : ici.
Révision du PLU, règlement zone N : ici.